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2012-06
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2012-6- approbation convention cadre - terrains de football tremaidic.pdf
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2012-6- adoption de la declaration modificative n 1 - budget principal.pdf
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delib 2012-06-01compte administratif du budget principal exercice 2011.pdf
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delib 2012-06-02 compte de gestion du budget principal exercice 2011.pdf
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delib 2012-06-03 affectation dfinitive du rsultat de lexercice 2011 budget prinicipal.pdf
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delib 2012-06-04 compte administratif du budget annexe du lotissement lannilis.pdf
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delib 2012-06-05 compte de gestion du budget annexe du lotissement lannilis.pdf
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delib 2012-06-06 affectation dfinitive du rsultat de lexercice 2011 budget annexe du lotissement lannilis.pdf
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delib 2012-06-07 bilan de la formation des lus exercice 2011.pdf
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delib 2012-06-08 bilan foncier exercice 2011.pdf
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delib 2012-06-09 bilan foncier budget annexe lotissement lannilis exercice 2011.pdf
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delib 2012-06-10 rapport annuel sur les actions de dveloppement social urbain menes dans la commune exercice 2011.pdf
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delib 2012-06-11 bilan de la politique dendettement de la commune exercice 2011.pdf
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delib 2012-06-12 reprise des rsultats et adoption de la dcision modificative n1 du budget principal de la commune.pdf
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delib 2012-06-13 vote des tarifs communaux cole de musique.pdf
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delib 2012-06-14 cration et vote des tarifs communaux approbation de la convention cadre terrains de football de trmaidic.pdf
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delib 2012-06-15 modification des tarifs de la taxe locale sur la publicit extrieure.pdf
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delib 2012-06-16 remise gracieuse pour retard de paiement des taxes durbanisme.pdf
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delib 2012-06-17 attribution dune subvention exceptionnelle la courte echelle.pdf
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delib 2012-06-18 attribution dune subvention exceptionnelle de la fnaca.pdf
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delib 2012-06-19 cration dune commission pour les marchs procdure adapte.pdf
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delib 2012-06-20 demande de subvention au titre du contrat pays de brest rgion pour cole de musique.pdf
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delib 2012-06-21 demande de subvention au titre de la rserve parlementaire pour cole de musique.pdf
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delib 2012-06-22 modification des horaires variables au service mdiathque.pdf
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delib 2012-06-23 ratio davancement dchelon spcial catgorie c.pdf
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delib 2012-06-24 tableau des effectifs.pdf
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delib 2012-06-25 autorisation de signer la convention avec le conservatoire de musique et de danse.pdf
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delib 2012-06-26 convention avec logec.pdf
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delib 2012-06-27 rapport don bosco sur la dlgation de service public multi accueil garderie.pdf
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delib 2012-06-28 convention avec la caf avenant n1.pdf
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delib 2012-06-29 demande de subvention auprs du conseil gnral du finistre pour la diffusion du spectacle vivant.pdf
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delib 2012-06-30 tarif des mini camps.pdf
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delib 2012-06-31 modification du rglement intrieur des ateliers thtre.pdf
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delib 2012-06-32 chemin rural lzavarn dcision dalination et mise en demeure des propritaires.pdf
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delib 2012-06-33 btiments communaux prsentation du bilan des fluides 2012.pdf
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delib 2012-06-35 opration htel de ville convention groupement de commandes avec bmo.pdf
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delib 2012-06-36 hdv commission dappel doffres.pdf
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delib 2012-06-37 hdv jury de concours.pdf
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delib 2012-06-38 marchs de travaux restructuration centre social de krallan.pdf
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delib 2012-06-39 motion de soutien groupe doux.pdf
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